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Marques déposées par la société DOMAINE DES PALLIERES
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DOMAINE LES PALLIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LES PALLIERES
SCEA DOMAINE DES PALLIERES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4175697
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
DOMAINE LES PALLIERES de DOMAINE DES PALLIERES

Présentation de la marque DOMAINE LES PALLIERES

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la société DOMAINE DES PALLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LES PALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DES PALLIERES domicilié(e) Domaine des Pallières Gigondas - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 903 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LES PALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PALLIERES arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

DOMAINE DES PALLIERES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROVE DE PALLIERES , TERRASSE DU DIABLE , LA CHAPELLE DES PALLIERES , HILARION , AU PETIT BONHEUR LES PALLIERES


SCEA DOMAINE DES PALLIERES, société civile d'exploitation agricole - Domaine des Pallières Gigondas - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 314903170


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine les Pallières.